{"id":320217,"date":"2021-03-30T14:43:05","date_gmt":"2021-03-30T18:43:05","guid":{"rendered":"https:\/\/gijn.org\/?p=320217"},"modified":"2023-09-05T23:50:23","modified_gmt":"2023-09-06T03:50:23","slug":"cinq-conseils-pour-travailler-avec-des-lanceurs-dalerte-en-france","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/gijn.org\/fr\/histoires\/cinq-conseils-pour-travailler-avec-des-lanceurs-dalerte-en-france\/","title":{"rendered":"Cinq conseils pour travailler avec des lanceurs d’alerte en France"},"content":{"rendered":"

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Conseils de Pros<\/a>\u00a0<\/strong>a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 par\u00a0GIJN<\/a>\u00a0pour relayer des conseils m\u00e9thodologiques sp\u00e9cifiquement pour les journalistes francophones. Si vous avez une id\u00e9e d\u2019article sur des techniques ou ressources pour enqu\u00eater, \u00e9crivez-moi \u00e0\u00a0marthe.rubio@gijn.org<\/a>.<\/em><\/p>\n

Sources parmi d\u2019autres, les lanceurs d\u2019alerte permettent aux journalistes d\u2019obtenir des informations de premi\u00e8re main. Employ\u00e9s des entreprises ou administrations qu\u2019ils mettent en cause, ou b\u00e9n\u00e9ficiant d\u2019un acc\u00e8s privil\u00e9gi\u00e9 en tant que parent d\u2019\u00e9l\u00e8ve, conseiller municipal ou encore patient, ils permettent de r\u00e9v\u00e9ler des scandales ou de pr\u00e9venir les crises sanitaires, \u00e9cologiques ou sociales. Si les m\u00e9dias peuvent leur \u00eatre d\u2019une aide cruciale dans leurs combats, ils peuvent aussi, parfois, les mettre en danger. Voici quelques conseils pour concilier droit de savoir et devoir de protection.<\/p>\n

1. Renseignez-vous sur les risques encourus par les lanceurs d\u2019alerte et les aides dont ils peuvent b\u00e9n\u00e9ficier<\/b><\/h4>\n

Les journalistes sont souvent le dernier recours de lanceurs d\u2019alerte qui font les frais au mieux d\u2019une indiff\u00e9rence, au pire de repr\u00e9sailles apr\u00e8s avoir signal\u00e9 des faits r\u00e9pr\u00e9hensibles. Cet \u00e9tat de fait est, \u00e0 vrai dire, souhaitable\u00a0: toute alerte rendue publique trop t\u00f4t risquerait de priver son auteur de tout droit \u00e0 une protection.<\/p>\n

Depuis 2016, la loi fran\u00e7aise garantit aux lanceurs d\u2019alerte un certain nombre de droits,\u00a0 par exemple une protection contre le licenciement ou toute sanction professionnelle. Toutefois, pour y pr\u00e9tendre, le lanceur d\u2019alerte doit avoir suivi une proc\u00e9dure stricte\u00a0: il doit avoir, en premier lieu, signal\u00e9 les faits en interne, puis, en l\u2019absence de r\u00e9action dans un d\u00e9lai raisonnable, s\u2019\u00eatre adress\u00e9 \u00e0 une autorit\u00e9 externe (autorit\u00e9 judiciaire, administrative, ordre professionnel\u2026). Si celles-ci ne donnent pas suite dans les trois mois, il peut alors contacter des m\u00e9dias ou des ONG. Seuls les cas o\u00f9 il existe un danger grave et imminent font exception.<\/p>\n

Retrouvez tous les autres articles publi\u00e9s dans notre s\u00e9rie \u201cConseils de Pros\u201d<\/a><\/p>\n

Ces dispositions devraient \u00e9voluer d\u2019ici la fin 2021 avec la transposition de la directive adopt\u00e9e par l\u2019Union Europ\u00e9enne en 2019. Mais les m\u00e9dias resteront un dernier recours\u00a0: cette directive pr\u00e9voit un droit d\u2019option permettant au lanceur d\u2019alerte de choisir, en premier lieu, entre la voie interne et les autorit\u00e9s externes mais cette \u00e9tape reste requise avant de rendre l\u2019alerte publique.<\/p>\n

La question \u00e0 se poser est donc\u00a0: est-ce le bon moment pour publier mon enqu\u00eate\u00a0? Ma source ne risque-t-elle pas d\u2019\u00eatre p\u00e9nalis\u00e9e par cette publication\u00a0?<\/p>\n

N\u2019oubliez pas que l\u2019anonymat n\u2019est jamais garanti, m\u00eame lorsque vous dissimulez le nom de la personne qui a fait fuiter des informations. La confidentialit\u00e9 est en pratique difficile \u00e0 maintenir\u00a0: les lanceurs d\u2019alerte font souvent partie d\u2019un groupe restreint de personnes \u00e9tant les seules \u00e0 conna\u00eetre la situation. Ils sont alors identifiables en retra\u00e7ant la nature des informations divulgu\u00e9es.<\/p>\n

En cas de doute, demandez \u00e0 votre source si elle a un avocat \u00e0 qui demander conseil ou orientez-la vers la Maison des Lanceurs d\u2019Alerte<\/a>, dont les juristes sont r\u00e9guli\u00e8rement confront\u00e9s \u00e0 ce cas de figure. Ils sauront indiquer au lanceur d\u2019alerte \u00e0 qui adresser son signalement avant d\u2019envisager de rendre les faits publics, et l\u2019informer sur ses droits en cas de repr\u00e9sailles.<\/p>\n

2. Prot\u00e9gez \u00e9galement les sources interm\u00e9diaires, les commentateurs et les relais de l\u2019alerte<\/b><\/h4>\n

Le devoir de protection ne doit pas mettre de c\u00f4t\u00e9 les alli\u00e9s du lanceur d\u2019alerte susceptibles d\u2019alimenter l\u2019enqu\u00eate. Associations, syndicats, inspecteurs du travail\u2026 peuvent appuyer la cr\u00e9dibilit\u00e9 du lanceur d\u2019alerte et la gravit\u00e9 des faits. Mais la loi fran\u00e7aise ne les prot\u00e8ge pas, ou pas bien. La protection accord\u00e9e aux lanceurs d\u2019alerte ne concerne en effet que les individus, et non les organisations. Aucune disposition ne pr\u00e9serve actuellement ceux qui facilitent ou relaient des alertes.<\/p>\n

Le cas de Laura Pfeiffer est \u00e0 ce titre embl\u00e9matique\u00a0: inspectrice du travail, elle a re\u00e7u par un salari\u00e9 des documents attestant d\u2019une collusion entre une entreprise qu\u2019elle contr\u00f4lait et son propre sup\u00e9rieur hi\u00e9rarchique. Souhaitant signaler ce d\u00e9lit, elle les a transmis \u00e0 des syndicats et l\u2019affaire n\u2019a pas tard\u00e9 \u00e0 faire la une de l\u2019actualit\u00e9. D\u00e9but 2021, elle a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e pour violation du secret professionnel et recel de documents obtenus au prix d\u2019une atteinte au secret des correspondances.<\/p>\n

<\/a>L’inspectrice du travail Laura Pfeiffer a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e en 2021 pour violation du secret professionnel. Capture d’\u00e9cran.<\/p>\n

Les sources interm\u00e9diaires que sont les associations militantes ne b\u00e9n\u00e9ficient par ailleurs pas des m\u00eames privil\u00e8ges que les journalistes en mati\u00e8re de protection des sources. Or les pratiques de surveillance \u00e0 leur encontre sont monnaie courante. La cellule Demeter, mise en place par le Minist\u00e8re de l\u2019Int\u00e9rieur en partenariat avec la F\u00e9d\u00e9ration nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA), permet par exemple aux autorit\u00e9s de convoquer des responsables associatifs qui font campagne contre des pratiques agricoles abusives (maltraitance animale, usage irr\u00e9gulier de pesticides\u2026) et de les interroger sur les personnes qui les renseignent. Une situation dans laquelle ces \u00ab\u00a0relais d\u2019alerte\u00a0\u00bb ne peuvent se pr\u00e9valoir d\u2019aucun droit \u00e0 la protection des sources.<\/p>\n

3. Ne faites aucune concession sur la s\u00e9curit\u00e9 informatique<\/b><\/h4>\n

Dans ce contexte, la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es et des communications num\u00e9riques est d\u2019une importance cruciale. Cet enjeu vient naturellement \u00e0 l\u2019esprit d\u2019un journaliste et pourtant, les bonnes pratiques ne suivent pas toujours. Disposer d\u2019un outil s\u00e9curis\u00e9 pour transmettre des documents ne suffit pas\u00a0: celui-ci doit s\u2019int\u00e9grer dans un environnement global o\u00f9 les \u00e9changes et les stockages sont s\u00e9curis\u00e9s. Si vous recevez des documents par une voie chiffr\u00e9e mais que vous les stockez en clair ou que vous en parlez avec vos coll\u00e8gues via WhatsApp, les informations qu\u2019ils contiennent ne sont plus s\u00e9curis\u00e9es. Et avec elles, l\u2019identit\u00e9 du lanceur d\u2019alerte.<\/p>\n

Les m\u00e9dias jouent un r\u00f4le crucial pour faire basculer l\u2019opinion publique en faveur des lanceurs d’alerte et inverser le rapport de force<\/p>\n

Les arrangements n\u00e9cessaires pour garantir des \u00e9changes s\u00e9curis\u00e9s peuvent \u00eatre contraignants et ralentir l\u2019enqu\u00eate. Ils peuvent n\u00e9cessiter de prendre du temps pour se former et former, \u00e0 notre tour, des lanceurs d\u2019alerte parfois r\u00e9ticents. Il est alors tentant d\u2019opter pour la simplicit\u00e9 d\u2019outils auxquels le lanceur d\u2019alerte est d\u00e9j\u00e0 habitu\u00e9 bien qu\u2019ils n\u2019offrent pas les garanties n\u00e9cessaires.<\/p>\n

Si l’utilisation de logiciels de cryptage est \u00e0 m\u00eame de d\u00e9courager les technophiles les plus aguerris, opter pour Signal plut\u00f4t que Whatsapp est en revanche une \u00e9tape simple. Choisir des phrases<\/i> plut\u00f4t que des mots<\/i> de passe (plus longs, plus s\u00e9curis\u00e9s) ; utiliser des logiciels libres (Nextcloud plut\u00f4t que Google Drive), id\u00e9alement h\u00e9berg\u00e9s sur ses propres serveurs ; bannir son t\u00e9l\u00e9phone des salles de r\u00e9union sont \u00e9galement \u00e0 la port\u00e9e d\u2019un n\u00e9ophyte.<\/p>\n

4. \u00c9vitez le mis\u00e9rabilisme<\/b><\/h4>\n

La r\u00e9daction des articles est \u00e9galement un sujet sensible. Insister sur les difficult\u00e9s rencontr\u00e9es par le lanceur d\u2019alerte et les repr\u00e9sailles qu\u2019il subit peut sans conteste pr\u00e9senter un int\u00e9r\u00eat strat\u00e9gique pour mobiliser sur son cas. Mais il ne faut pas perdre de vue l\u2019impact qu\u2019une approche trop mis\u00e9rabiliste peut avoir \u00e0 long terme. Comment retrouver du travail lorsqu\u2019il est de notori\u00e9t\u00e9 publique qu\u2019il nous a \u00e9t\u00e9 impossible de travailler pendant plusieurs ann\u00e9es et qu\u2019on sort d\u2019un burn-out\u00a0?<\/p>\n

Pour \u00eatre prot\u00e9g\u00e9, un lanceur d’alerte doit avoir signal\u00e9 les faits en interne, puis, en l\u2019absence de r\u00e9action dans un d\u00e9lai raisonnable, s\u2019\u00eatre adress\u00e9 \u00e0 une autorit\u00e9 externe<\/p>\n

\u00c0 l\u2019inverse, le portrait du lanceur d\u2019alerte peut servir sa cause s\u2019il insiste sur le courage dont cette personne a fait preuve\u00a0; la loyaut\u00e9 qu\u2019elle avait envers son entreprise et qui l\u2019ont pouss\u00e9e \u00e0 d\u00e9noncer des faits pouvant lui porter pr\u00e9judice\u00a0; son sens de l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral et de la d\u00e9ontologie…<\/p>\n

5. Donnez suite<\/b><\/h4>\n

Enfin, n\u2019oubliez pas que, pour le lanceur d\u2019alerte, l\u2019histoire ne s\u2019arr\u00eate pas apr\u00e8s la publication de l\u2019enqu\u00eate. Les repr\u00e9sailles peuvent s\u2019aggraver. C\u2019est parfois m\u00eame \u00e0 ce moment-l\u00e0 qu\u2019elles commencent. Le lanceur d\u2019alerte peut alors avoir besoin d\u2019un soutien m\u00e9diatique pour y faire face. Lui ou son comit\u00e9 de soutien peuvent lancer une cagnotte pour financer les frais de justice dont le succ\u00e8s peut d\u00e9pendre de sa m\u00e9diatisation. Les associations qui relaient l\u2019alerte peuvent se voir directement ou indirectement sanctionn\u00e9es en cons\u00e9quence\u00a0: refus d\u2019agr\u00e9ment, retrait ou baisse de subvention, d\u00e9nigrement\u2026 Les m\u00e9dias jouent alors un r\u00f4le crucial pour faire basculer l\u2019opinion publique en leur faveur et inverser le rapport de force. Raconter cet \u00e9pilogue est, pour eux, tout aussi important que l\u2019histoire elle-m\u00eame et votre r\u00e9seau peut les y aider.<\/p>\n

Lectures compl\u00e9mentaires<\/h4>\n

Comment collaborer avec des lanceurs d’alerte<\/a><\/strong><\/h6>\n
Lanceurs d\u2019alerte : l\u2019essor des plateformes num\u00e9riques et leur fonctionnement<\/a><\/strong><\/h6>\n

<\/a>Blandine Sillard est charg\u00e9e du d\u00e9veloppement et de la communication de la Maison des Lanceurs d\u2019Alerte<\/a>, une association qui \u0153uvre \u00e0 l\u2019am\u00e9lioration de la protection des lanceurs d\u2019alerte en France et leur propose un accompagnement juridique, psychologique et financier.<\/i><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Si les m\u00e9dias peuvent \u00eatre d\u2019une aide cruciale pour les lanceurs d’alerte, ils peuvent aussi, parfois, les mettre en danger. Voici quelques conseils pour concilier droit de savoir et devoir de protection.<\/p>\n","protected":false},"author":3031133,"featured_media":320351,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_price":"","_stock":"","_tribe_ticket_header":"","_tribe_default_ticket_provider":"","_tribe_ticket_capacity":"0","_ticket_start_date":"","_ticket_end_date":"","_tribe_ticket_show_description":"","_tribe_ticket_show_not_going":false,"_tribe_ticket_use_global_stock":"","_tribe_ticket_global_stock_level":"","_global_stock_mode":"","_global_stock_cap":"","_tribe_rsvp_for_event":"","_tribe_ticket_going_count":"","_tribe_ticket_not_going_count":"","_tribe_tickets_list":"[]","_tribe_ticket_has_attendee_info_fields":false,"republication-tracker-tool-hide-widget":false,"footnotes":"","_tec_slr_enabled":"","_tec_slr_layout":""},"categories":[23098],"tags":[21248,21250,21251,21252],"gijn_topic":[],"series":[],"gijn_language":[17784],"gijn_region":[],"class_list":["post-320217","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-histoires","tag-conseils-de-pros-fr","tag-data-journalisme-fr","tag-france-fr","tag-lanceurs-dalerte-fr","gijn_language-fr-fr"],"acf":[],"ticketed":false,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/gijn.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/320217","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/gijn.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/gijn.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/gijn.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3031133"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/gijn.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=320217"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/gijn.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/320217\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1224226,"href":"https:\/\/gijn.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/320217\/revisions\/1224226"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/gijn.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/320351"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/gijn.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=320217"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/gijn.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=320217"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/gijn.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=320217"},{"taxonomy":"gijn_topic","embeddable":true,"href":"https:\/\/gijn.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/gijn_topic?post=320217"},{"taxonomy":"series","embeddable":true,"href":"https:\/\/gijn.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/series?post=320217"},{"taxonomy":"gijn_language","embeddable":true,"href":"https:\/\/gijn.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/gijn_language?post=320217"},{"taxonomy":"gijn_region","embeddable":true,"href":"https:\/\/gijn.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/gijn_region?post=320217"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}